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Compte-rendus des A. G.
Retrouvez ci-dessous les comptes-rendus des assemblées générales de la Communauté de Communes du Val de Noye

 

Année 2016 :

* Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2016 (Marchés de la Maison de Services au Public)

* Assemblée générale ordinaire du 24 novembre 2016 (Arret projet du PLUI)

* Assemblée générale ordinaire du 16 novembre 2016 (DM concernant les projets sportifs, Dossier TEPCV-communes, ...)

* Assemblée générale ordinaire du 11 octobre 2016 (Infos fusion, DM concernant l'aménagement de l'école de musique et de l'Office de Tourisme, Modif n° 5 et 6 du POS d'Ailly sur Noye, ...) 

* Assemblée générale ordinaire du 17 août 2016 (Modif n°5 du POS d'Ailly sur Noye, Travaux déchetterie, ...)

* Assemblée générale ordinaire du 21 juin 2016 (Compte Administratif et Budget Primitif, ...)

* Assemblée générale ordinaire du 25 avril 2016 ( Participation citoyenne - Appel d'offres collecte déchets ménagers - Décision sur répartition de l'habitat dans le cadre du PADD (PLUi) -  ...

Année 2015 :

* Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2015 (Nouveaux équipements sportifs - Acquisition ensemble immobilier - ...

* Assemblée générale ordinaire du 23 octobre 2015 (Hôtel d'Entreprise - Atelier communautaire - Fléchage CIDT, ...)

* Assemblée générale ordinaire du 14 septembre 2015 (Modif. statuts SMPGA - Modif. POS Ailly sur Noye - Vente d'un terrain sur la zone d'activités - ...)

* Assemblée générale élective du 14 septembre 2015 (Election de 2 vice-présidents suite aux élections municipales d'Ailly sur Noye)

* Assemblée générale du 18 juillet 2015  (Comptes Administratifs 2014 - Comptes de gestion 2014 - Budgets Promitifs 2015)

* Assemblée générale du 23 février 2015 (D.P.U. - P.O.S. Ailly/Noye - P.L.U. Guyencourt) - Mission Locale pour l'Emploi

Année 2014 :

* Assemblée générale du 18 décembre 2014 (Documents d'Urbanisme) - Présentation loi ALUR DDTM

* Assemblée générale du 29 octobre 2014 (Etude sur le Ruissellement des eaux pluviales)

* Assemblée générale du 17 septembre 2014 (Zone commerciale)

* Assemblée générale du 18 juin 2014 (Budget Primitif)

* Assemblée générale du 17 mai 2014 (Cpte Administratif) en annexe :Relations financières 2014

* Assemblée générale du 12 avril 2014 (Election des membres du bureau)

Année 2013 :

 * Compte-rendu de l'Assemblée générale du 12 décembre 2013 : cliquer ici

* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 13 juin 2013 : cliquer ici

* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 27 mars 2013 : cliquer ici
         Documents présentés : Loi Richard - Courrier Mairie Ailly/Stade municipal
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 7 février 2013 : cliquer ici   
 
 
Année 2012 : 
  
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 26 Mars 2012 :   cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 23 mai 2012 :   cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 9 juillet 2012 :   cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 18 juillet 2012 :   cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 9 octobre 2012 :   cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 30 octobre 2012 :  
cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 19 décembre 2012 : cliquer ici     Annexe SDTAN
 
Année 2011 : 
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 13 décembre 2011:   cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 26 septembre 2011 : cliquer ici 
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 23 aout 2011 :         cliquer ici 
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 30 mai 2011 :           cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 9 mai 2011 :            cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 5 avril 2011 :           cliquer ici 
* Compte-rendu de l'Assemblée générale du 1er février 2011 :     cliquer ici
 
Année 2010 : 
*Compte-rendu de l'Assemblée générale du 20 octobre 2010 : cliquer ici
*Compte-rendu de l'Assemblée générale du 27 juillet 2010 :    cliquer ici
*Compte-rendu de l'Assemblée générale du 24 juin 2010 :      cliquer ici
*Compte-rendu de l'Assemblée générale du 15 avril 2010 :     cliquer ici
*Compte-rendu de l'Assemblée générale du 25 février 2010cliquer ici
 
 
Année 2009 : 
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 8 décembre 2009: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 2 novembre 2009: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 24 septembre 2009: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 28 mai 2009: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 10 avril 2009: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 14 mars 2009: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 23 février 2009: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 26 janvier 2009: cliquer ici
 
Année 2008:
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 12 décembre 2008: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 19 septembre 2008: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 17 juillet 2008: cliquer ici
* Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 15 mai 2008: cliquer ici

 

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